Règlementations (RACH) et Guides
Règlement d’exploitation d’aéronefs télépilotés
RACH – Partie 1 – Politique générale, administration et procédures
RACH – Partie 3 – Règles de l’air
RACH – Partie 4 – Immatriculations et et marques de nationalité des aéronefs
RACH – Partie 5 – Navigabilité
RACH – Partie 6 – Organismes de maintenance agréés
RACH – Partie 7 – Instruments et Equipements
RACH – Partie 8 – Exploitation
RACH – Partie 9 – Certification et administration d’exploitant aérien
RACH – Partie 10 – Transport commercial aérien par des exploitants aériens étrangers
RACH – Partie 11 – Travail aérien
RACH – Partie 12 – Navigation Aérienne (ANS)
RACH – Partie 16 – Information aéronautique (AIS)
RACH – Partie 17 – Recherche et Sauvetage (SAR)
RACH – Partie 18 – Assistance météorologique à la Navigation Aérienne (MÉTÉO)
RACH – Partie 19 – Gestion de la sécurité
RACH – Partie 20 – Communication, Navigation et surveillance (CNS)
RACH – Partie 21 – Services de la Circulation Aerienne (ATS)
RACH – Partie 22 – Télécommunications Aéronautiques (Aero Telecom)
Procedures d’immatriculation et de desimmatriculation
Annexe Guide information aéronautique permanente
Guide relatif à la Gestion de l’Information Aéronautique
Brochure d’information au postulant à un AOC
Guide de l’Auditeur de la DSACH
Guide de mise en œuvre d’un Système de Gestion de la Sécurité par l’Exploitant d’Aérodrome
Guide de mise en œuvre du SGS par le prestataire de services ANS (PSNA)
Guide de mise en oeuvre du Système de Gestion de la Sécurité par par les entreprises de Transport Aerien
Guide de rédaction du Manuel SGS NA
Guide d’élaboration d’un Manuel d’Aérodrome
Guide d’élaboration d’un Manuel d’Exploitation de Navigation Aerienne
Guide d’élaboration d’un Manuel d’Exploitation à l’usage des Operateurs Aeriens
Guide d’Evaluation d’impact sur la Sécurité
Guide formation des équipages – Avions
Guide de Manuel Traitement des événements Sécurité Navigation Aérienne
Plan National de Sécurité de l’Aviation Civile d’Haïti (NASPH)