Règlementations (RACH) et Guides
RACH – Partie – 1 – Politique générale, Administration et Procédures
RACH – Partie – 3 – Règles de l’Air
RACH – Partie – 4 – Immatriculations et et Marques de Nationalité des Aéronefs
RACH – Partie 5 – Navigabilité
RACH – Partie – 6 – Organismes de Maintenance Agréés
RACH – Partie -7 – Instruments et Equipement
RACH – Partie – 8 – Exploitation
RACH – Partie – 8 – B – Exploitation Technique des Aéronefs Télépilotés
RACH – Partie – 9 – Certification et Administration d’exploitant Aérien
RACH – Partie – 9 – B – Certification et Administration d’exploitant Aérien pour les Petits Opérateurs
RACH – Partie – 10 – Transport Commercial Aérien par des Exploitants Aériens Etrangers
RACH – Partie – 11 – Travail Aérien
RACH – Partie – 12 – Navigation Aérienne (ANS)
RACH – Partie – 14 – Aérodromes
RACH – Partie – 16 – Information Aéronautique (AIS)
RACH – Partie – 17 – Recherche et Sauvetage (SAR)
RACH – Partie – 18 – Assistance Météorologique à la Navigation Aérienne (MÉTÉO)
RACH – Partie – 19 – Gestion de la Sécurité
RACH – Partie – 20 – Communication, Navigation et Surveillance (CNS)
RACH – Partie – 21 – Services de la Circulation Aerienne (ATS)
RACH – Partie – 22 – Volume II Procedures de Télécommunications Aeronautique
Procédure d’élaboration et d’évaluation de plan d’actions correctives
Guide relatif à la délivrance de dérogation Edition 2026
Guide Relatif au SSLI sur les Aerodromes d’Haiti
Procédure d’homologation des Aérodromes Civils
Procedures d’immatriculation et de desimmatriculation
Annexe Guide information aéronautique permanente
Guide relatif à la Gestion de l’Information Aéronautique
Brochure d’information au postulant à un AOC
Guide de l’Auditeur de la DSACH
Guide de mise en œuvre d’un Système de Gestion de la Sécurité par l’Exploitant d’Aérodrome
Guide de mise en œuvre du SGS par le prestataire de services ANS (PSNA)
Guide de mise en oeuvre du Système de Gestion de la Sécurité par par les entreprises de Transport Aerien
Guide de rédaction du Manuel SGS NA
Guide d’élaboration d’un Manuel d’Aérodrome
Guide d’élaboration d’un Manuel d’Exploitation de Navigation Aerienne
Guide d’élaboration d’un Manuel d’Exploitation à l’usage des Operateurs Aeriens
Guide d’Evaluation d’impact sur la Sécurité
Guide formation des équipages – Avions
Guide de Manuel Traitement des événements Sécurité Navigation Aérienne
Plan National de Sécurité de l’Aviation Civile d’Haïti (NASPH)